Mentions légales
Éditeur du site
Le site habitec.fr est édité par :
HABITEC, Société par Actions Simplifiée au capital de 15 244,90 €, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nîmes sous le numéro 338 903 073, dont le siège social est situé 75 Rue Tour de l’Évêque, 30000 Nîmes, France, n° TVA intracommunautaire FR45 338 903 073.
Responsable de la publication
Karen Winkler.
Hébergeur du site
Le site est hébergé par Hostinger International Ltd., 61 Lordou Vironos Street, 6023 Larnaca, Chypre.
www.hostinger.fr
Contact
contact@habitec.fr
Création du site (Design & Développement)
www.liocreativedesign.com
Mise en garde et responsabilité
Tout visiteur du site www.habitec.fr est réputé accepter les règles régissant son fonctionnement.
Ces dispositions ne déchargent pas le visiteur de ses obligations lorsqu’il accède, via un lien, à un site tiers.
HABITEC ne saurait être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation ou à l’impossibilité d’utilisation du site ou des informations qu’il contient.
Médiation à la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a la possibilité de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation pour tout litige.
Droits d’auteur et propriété intellectuelle
L’ensemble du site habitec.fr relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle.
Tous droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et représentations iconographiques.
Sauf autorisation expresse, toute reproduction, même partielle, du site ou de ses contenus (textes, images, logo, marque « HABITEC », nom de domaine) est interdite.
Liens hypertextes
Le site www.habitec.fr peut contenir des liens hypertextes vers d’autres sites web édités par des tiers. Ces liens sont fournis uniquement pour faciliter la navigation de l’utilisateur.
Dans la mesure où HABITEC n’exerce aucun contrôle sur ces ressources externes, elle ne saurait être tenue responsable de leur contenu.
Il est possible de créer un lien vers la page de présentation du site habitec.fr sans autorisation expresse préalable de HABITEC.
Aucune autorisation ni demande d’information ne peut être exigée de la part d’HABITEC pour établir un lien vers son site.
Il est toutefois recommandé d’ouvrir le site dans une nouvelle fenêtre du navigateur afin de préserver la lisibilité.
HABITEC se réserve néanmoins le droit de demander la suppression d’un lien qu’elle estime non conforme à l’objet ou à l’image de son site.
Mise à jour des mentions légales
HABITEC se réserve le droit de modifier et mettre à jour à tout moment les présentes mentions légales. Ces modifications s’imposent aux utilisateurs, invités à consulter régulièrement cette rubrique.
